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UTILISATION DU PORTAIL

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2. diffuser du contenu ou de la propagande raciste, xénophobe, pornographique-illegal, faisant l’apologie du terrorisme ou portant atteinte aux droits de l’homme
3. causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de KTL LADDERS S.L., de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer les dommages mentionnés précédemment;
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KTL LADDERS S.L. sera titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site web, ainsi que des éléments qui y sont contenus (à titre indicatif, images, son, audio, vidéo, logiciel ou textes; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.).

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MODIFICATIONS

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LIENS

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DROIT D’EXCLUSION

KTL LADDERS S.L. se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au portail et/ou aux services offerts sans préavis, à sa propre initiative ou à celle d’un tiers, aux utilisateurs qui enfreindraient les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

KTL LADDERS S.L. poursuivra le non-respect de ces conditions ainsi que toute utilisation abusive de son portail en exerçant toutes les actions civiles et pénales qui pourraient lui correspondre en droit.

MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE

KTL LADDERS S.L. peut modifier à tout moment les conditions déterminées ici, qui seront publiées comme elles apparaissent ici.

La validité desdites conditions dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.

LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

La relation entre KTL LADDERS S.L. et l’UTILISATEUR sera régie par la législation espagnole en vigueur, et tout litige sera soumis aux tribunaux de la ville précédemment indiquée.